Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOREZ-BENNES
FOREZ BENNES INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99775894
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque FOREZ-BENNES

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FOREZ BENNES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOREZ-BENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOREZ BENNES INDUSTRIES domicilié(e) TOURNEL, 42600 CHAMPDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 550 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque FOREZ-BENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREZ-BENNES est expirée depuis le 12 février 2009.

FOREZ BENNES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ROC-LINE


FOREZ BENNES INDUSTRIES (Société Anonyme) - TOURNEL, 42600 CHAMPDIEU - France - SIREN 885550103


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417588 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Conteneurs métalliques. Appareils et engins de levage, élévateurs, grues fixes et pivotantes et leurs parties constitutives ; appareils et engins de manutention. Commande hydraulique pour bennes et conteneurs sur véhicules transporteurs. Palans. Pelles mécaniques. Bandes transporteuses. Bennes de camion ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et mer ; camions ; camionnettes, carrosseries industrielles pour véhicules. Chariots de manutention. Châssis de véhicules. Fourgons, véhicules utilitaires, remorques, attelage de remorques Construction et réparation. Réparation et entretien de véhicules, de camions, de bennes, de remorques, d'appareils et d'engins de levage, de manutention, de transport et de carrosserie industrielle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.